Mentions légales
Les présentes mentions légales s'appliquent à l'ensemble des sites internet publiés sous le domaine thbl.fr et ses sous-domaines (ci-après « les sites »).
Dernière mise à jour : 10 août 2026.
01 Éditeur du site
Les sites sont édités, à titre non professionnel, par Monsieur Thibault LAPEYRE.
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur étant une personne physique agissant à titre non professionnel, ses coordonnées personnelles complètes (adresse postale notamment) ne sont pas rendues publiques sur ce site. Son identité complète est néanmoins connue et vérifiée par l'hébergeur (voir section suivante), qui peut la communiquer aux autorités compétentes qui en feraient la demande dans les conditions prévues par la loi.
Directeur de la publication : Monsieur Thibault LAPEYRE.
Contact : legales.aktmk@alias.thbl.fr
02 Hébergement
Les sites sont hébergés par :
- Société
- OVH SAS
- Siège social
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419 00045
- Site web
- ovhcloud.com
03 Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur les sites (textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page, code source, arborescence, etc.), sauf mention contraire, est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exceptions prévues par la loi (notamment la courte citation).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est susceptible de constituer une contrefaçon et d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Certains sites du domaine peuvent être des projets publiés en source ouverte : lorsque c'est le cas, la licence applicable au code source est précisée sur le dépôt correspondant et prévaut, pour le code concerné, sur le présent paragraphe.
04 Marque THBL
La marque verbale « THBL » est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro national 5214887.
Toute reproduction, imitation ou usage de cette marque, de tout signe similaire prêtant à confusion, ou du logo et des éléments visuels qui y sont associés, sans l'autorisation écrite préalable de son titulaire, est interdit pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux visés par l'enregistrement. Un tel usage non autorisé est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, au sens des articles L713-1 et suivants et L716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
05 Liens hypertextes
Les sites peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle. La création de tels liens ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur ; les conditions de cette limitation de responsabilité sont détaillées dans les conditions générales d'utilisation.
La mise en place d'un lien hypertexte vers l'un des sites du domaine est en principe libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte aux intérêts de l'éditeur, ne laisse pas supposer une quelconque approbation ou partenariat non avéré, et ne s'effectue pas par un procédé de cadrage (« framing ») dissimulant l'origine du contenu affiché.
06 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.